SOLAS – Verified Gross Mass

La Masse Brute Vérifiée est le poids total déclaré pour chaque conteneur incluant les équipements spéciaux, comme les Open Top, Flat Rack, Conteneurs-citernes ISO, etc. Il est à noter que la VGM est calculée séparément pour chaque conteneur. Une soumission de VGM peut comporter plusieurs conteneurs, mais elle doit mentionner la VGM de chacun des conteneurs.

La Masse Brute Vérifiée peut être obtenue selon l’une des deux méthodes agréées :

Les critères de SOLAS désignent l’expéditeur comme la partie responsable de fournir la demande de VGM. Dans la Convention SOLAS, l’expéditeur est désigné comme la partie qui conclut un contrat de transport avec le transporteur. En complément, notre assureur TT Club désigne expressément l’expéditeur en tant que partie sur le Connaissement du VOCC (transporteur sous-jacent).

Pour nous, chez Hellmann, cela signifie que lorsqu’une expédition est effectuée sous Connaissement au nom de notre compagnie Pelorus Line, il s’applique comme suit:

Par conséquent, la demande de VGM au transporteur doit venir de nous, Pelorus Line ou Hellmann Worldwide Logistics en tant qu’Agents de Pelorus Line. Nous effectuons la demande en notre nom en tant qu’expéditeurs. Nous portons le contrat du transport pour nos clients. Par conséquent, nous effectuons la demande pour nos clients. Les informations des conteneurs sont consécutives. Il existe deux demandes distinctement séparées.

Assurez-vous que tous les documents supports qui ont été soumis pour la demande de VGM sont conservés dans les limites règlementaires de votre pays. Nous précisons ici, que nous n’incluons pas la VGM sur le Connaissement ou sur les documents de déclarations de douanes – ce sont deux procédures tout à fait différentes. De plus, il n’existe pas d'exigence dans la Convention SOLAS pour repeser un conteneur que ce soit au port d’origine ou de destination, ou en tout point de transbordement. Cependant, les conteneurs chargés avant le 1er juillet 2016 ou ceux utilisés pour des transbordements à partir du 1er juillet 2016 doivent faire l’objet d’une demande de VGM.

Il faut savoir qu’une défaillance dans la bonne transmission de la VGM ou dans son calcul précis peut engendrer des coûts additionnels, incluant le stockage, le stationnement, la pesée du conteneur, le réacheminement, les pertes commerciales liées au retard, ainsi que d’éventuelles pénalités. Ces coûts additionnels incombent à la partie responsable.

La majorité des Transporteurs exigent de recevoir les données électroniquement par échanges de données informatisés (EDI). La norme internationale (VERMAS) qui a été créée exige la transmission a minima des données suivantes:

Chez Hellmann, nous utilisons différents canaux de communication pour soumettre nos demandes aux Transporteurs:

Les demandes de VGM ne peuvent pas être soumises par téléphone ou par sms, par exemple.

La majeure partie des informations indiquées en amont se réfèrent à la mise en œuvre de la législation internationale dont certains points sur les procédures et les exigences requises nécessitaient d’en renforcer la conformité. Cependant, la mise en place et l’application de la VGM ont été laissées à la discrétion des pays et nous constatons qu’elles varient d’un pays à l’autre.

À nouveau, pour être clairs, les amendements à la convention SOLAS telle que l’exigence sur la VGM sont déjà signés dans le cadre de la législation internationale. Les autorités locales se concentrent exclusivement sur les niveaux de tolérances, de pénalités, et sur les exigences particulières requises au niveau local. Toutefois, la Loi internationale prévaut indépendamment des dispositions locales particulières.

Puisque les niveaux de tolérance et de pénalités pour demandes imprécises sont définis par chaque pays, chaque responsable Hellmann de pays vérifie auprès des autorités locales compétentes les dispositions applicables.

SOLAS requiert que les instruments de mesure utilisés pour la pesée soient conformes aux normes et spécifications de précision du pays où l’équipement est utilisé.

Il n’y a pas d’exigence dans SOLAS sur la règle du « Pas de VGM, pas d’embarquement ». La Loi applique simplement la règle du : « pas de VGM, pas d’embarquement ». Cependant, la décision d’autoriser ou non l’accès d’un conteneur au Terminal sans demande de VGM est laissée à la discrétion du Terminal, qui varie de fait d’un pays à l’autre, voire d’un Terminal à l’autre.

À nouveau, ces détails sont à vérifier avec votre transporteur local et/ou avec le Terminal. De façon similaire, les dates limites pour remettre les demandes de VGM dépendent du transporteur et varient d’un transporteur à l’autre, et parfois même d’un port à l’autre. Ces détails sont à vérifier au niveau local.

Les expéditions en conteneurs partiels (LCL) ne sont pas régies par les régulations de SOLAS. Cela s’applique aux expéditions individuelles LCL. Cependant, chez Hellmann, nous pouvons tout à fait soumettre une demande de VGM pour les expéditions LCL de nos clients, tout comme nous pouvons soumettre une demande de VGM à nos partenaires groupeurs LCL (par ex. WWA, Vanguard, ECU Line) avec lesquels nous co-chargeons.

Toutefois, les conteneurs en groupage complets eux-mêmes ne nécessitent pas de demande de VGM. Dans les cas où nous co-chargeons, la responsabilité de la demande de VGM repose sur nos partenaires groupeurs LCL et lorsque nous chargeons nos propres consolidations, la responsabilité de la demande incombe à Hellmann.